Conseil Municipal du 09 décembre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090181CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090183BUDGET PRINCIPAL 2009 : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090184BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090185BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090186BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090187BUDGET ANNEXE 2009 DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090188BUDGET ANNEXE 2009 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20090189BUDGET PRIMITIF 2010 : Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
20090190BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
20090191BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF - Délibération - (sans annexe)
20090192BUDGET ANNEXE 2010 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Délibération - (sans annexe)
20090193BUDGET ANNEXE 2010 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
20090194BUDGET ANNEXE 2010 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS - Délibération - (sans annexe)
20090195IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2010 - Délibération - (sans annexe)
20090196AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES INVESTISSEMENTS ASSOCIATIFS : reconduction du dispositif - Délibération - (sans annexe)
20090197AGENDA 21 LOCAL : mise en oeuvre du projet territorial de développement durable - premier programme d’actions - Délibération - (sans annexe)
20090198ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU - gestion et exploitation par voie d’affermage : choix du délégataire - Délibération - (sans annexe)
20090199TRANSFERT ET CESSION DE PROPRIETES AU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN : construction d’un collège et d’une Maison du Conseil Général sur le secteur de l’îlot Foch - Délibération - (sans annexe)
20090200ACQUISITION DE TERRAIN : Lieu-dit ’’Klosterfrauenhof’’ - Délibération - (sans annexe)
20090201ACQUISITION DE TERRAIN : Lieu-dit ’’Klosterfrauenhof’’ - Délibération - (sans annexe)
20090202SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20090203CONVENTIONS D’EXTRACTION DE SABLE ET D’ARGILE EN FORET INDIVISE : signature d’avenants - Délibération - (sans annexe)
20090204INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société EMFI à Niedermodern - Délibération - (sans annexe)
20090205DENOMINATION DE VOIE : route d’accès à l’Etablissement public médio-social de Harthouse - Délibération - (sans annexe)
20090206DENOMINATION DE VOIES : construction d’un ensemble immobilier au Lieu-dit le ’’Quartier Frère’’ - Délibération - (sans annexe)
20090207REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2010 - Délibération - (sans annexe)
20090209CLASSES DE DECOUVERTE : revalorisation de la subvention municipale - Délibération - (sans annexe)
20090210SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
20090211DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)